Mentions légales

Identification des différents intervenants du site

Propriétaire :

CIRTEC
5 rue de Belle-Ile – 35760 SAINT-GREGOIRE
Tél : +33(0)2 99 55 64 61
Fax : +33(0)2 99 55 25 19

Date de création : 2008
Statuts : SARL – NAF : 71.12B
Capital : 7 500 euros
N° SIRET : 503 762 270 00034

Responsable publication : Frédéric Renaudin

Conception: Alexandre Ionoff – Alexandre Ionoff Conception Web

Evolutions et Maintenance : Virginie Conan – Liamm

Hébergeur : OVH – Siret : 42476141900045

Contenu du site

CIRTEC s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site. Il ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

En outre, CIRTEC ne garantit pas et ne sera en aucune manière responsable de l’exactitude, l’absence d’erreurs, la véracité, le caractère actuel, la qualité loyale et marchande, la qualité, la justesse, le caractère non contrefaisant et la disponibilité des informations contenues sur le présent site.

CIRTEC décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service.

A ce titre la responsabilité de CIRTEC ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu’ils soient.

CIRTEC ne peut être tenu responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet.

CIRTEC ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de tout utilisateur et notamment, des ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones…) et tout matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations.

Toute personne désireuse de se procurer un des services présentés sur le site devra contacter CIRTEC afin de s’informer de la disponibilité du service en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers l’url https://www.cirtec.fr est libre mais ne saurait engager la responsabilité de CIRTEC de quelque manière que ce soit. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de https://www.cirtec.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de CIRTEC notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites.

Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores, …) ainsi qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données …). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, dont la propriété exclusive de CIRTEC.

a reproduction ou représentation, intégrale ou partielle des pages, des données et de toute autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur, une contrefaçon sanctionnée par les articles L353-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support oyu par quelque procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Loi applicable

Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal de Commerce de Rennes pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site ou les recours en découlant.